Fonctionnement général
Le mûrier blanc gère également les envois des livres au catalogue du Ver à soie aux particuliers, quel que soit leur lieu de résidence (France ou international). Il réceptionne vos commandes directement via ce site dans la rubrique Boutique, ou via les plateformes marchandes Amazon exceptée.
Sur si vous habitez Paris Intra-muros, vous pouvez également commander directement les titres que vous désirez acquérir auprès de L'Espace L'Autre livre, 13 rue de l'école Polytechnique 75005 Paris/09 54 38 21 65. Pour en savoir plus sur les horaires d'ouverture de l'Espace, suivez ce lien.
Si vous n’avez pas la possibilité de passer commande via un libraire, nous vous conseillons de passer vos commandes directement sur ce site. L'augmentation exhorbitante des tarifs postaux ne nous permet malheureusement plus de prendre en charge la gratuité des frais de port.
Si vous souhaitez utiliser les plateformes marchandes de type FNAC, il vous appartient de préciser, au moment de votre commande si vous souhaitez bénéficier des tarifs d’envoi normaux de la poste, ou si vous souhaitez avoir accès à d’autres modalités d’expédition avec option de suivi. Dans tous les cas, Le Mûrier blanc ne pourra pas être tenu pour responsable des trop nombreux dysfonctionnements de La Poste qui hypothèquent aussi bien l’activité que l’image du Ver à soie.
Vos commandes expédiées par voie postale à tarif plein ne devraient pas mettre plus de 5 jours pour vous parvenir à dater de leur dépôt au carré pro de la Poste. Il arrive toutefois de plus en plus régulièrement qu’un pli mette plus de dix jours pour arriver à ses destinataires. Sur ce fait, nous n’avons bien évidement aucune prise, et veuillez croire que nous sommes les premiers désolés de ne plus pouvoir bénéficier d'un service public qui fonctionne. Si vous résidez à l’étranger, ne comptez plus moins de 10 jours avant réception de votre commande.
NB : En cas de non réception de votre commande, vous n’aurez qu’un mois à dater du jour de son paiement pour nous signaler tout problème de réception à l’adresse virginie.symaniec
leverasoie.com. Après quoi, votre réclamation ne pourra plus être prise en compte. Dans tous les cas de non-réception d’un pli ou d’un colis par voie postale classique, Le Mûrier blanc devra de surcroît attendre de recevoir en retour le pli égaré ou non distribué par La Poste comme preuve de sa non-réception avant de le réassortir ou de le remplacer. Nous n’avons malheureusement aucune prise sur le temps des éventuels retours de plis égarés ou non dument distribués par la Poste.
Bien cordialement,
Virginie Symaniec
Conditions générales de vente dans l'e-boutique du Ver à soie
Bienvenue dans l'e-librairie du Ver à soie, Virginie Symaniec éditrice. Avant de commander un article en ligne, veuillez vous assurer d'avoir lu nos Conditions générales de vente :
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Virginie Symaniec, 35, rue de l'Artoire 78690 Les Essarts-le-roi, autoentreprise immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS de Versailles) et dispensée d'application de la TVA (art. 293 B du CGI), SIREN 538 726 555 SIRET 538 726 555 00021 APE 4791A, ci-après dénommée « Virginie Symaniec » et, d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « Virginie Symaniec» et dénommée ci-après « l'acheteur ».
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Virginie Symaniec et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Virginie Symaniec, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non-expressément agréées par Virginie Symaniec, qui se réserve de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Caractéristiques des biens et des services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Virginie Symaniec, soit http://www.leverasoie.com, Copyright © 2005 Le Ver à Soie. Tous droits réservés et propriété exclusive de Virginie Symaniec. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Virginie Symaniec ou par un fournisseur. Dans le cas où le descriptif est établi par un fournisseur, l'acheteur pourra avoir accès à la documentation du fournisseur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix indiqués au catalogue sont des prix TTC en euros. « Virginie Symaniec » autoentreprise n'étant pas assujéttie à la TVA, les prix indiqués ne tiennent pas compte de la TVA applicable au jour de la commande (art. 293 B du CGI). Toute modification de la dispense d'application de la TVA serait répercutée sur le prix des produits ou des services. Virginie Symaniec se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur, excepté en cas de promotions.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes. Les frais de transport et de livraison sont indiqués de manière séparée et ne sont pas inclus dans le prix du livre.
Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d'identification sur laquelle il indique toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un ;
– et/ou remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
– valider sa commande après l'avoir vérifiée ;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
La validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation de la commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées. Virginie Symaniec communique par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non-professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à Virginie Symaniec pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par chèque, carte bancaire ou système Paypal ; ils sont réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l'acheteur n'est alors débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. L'acheteur reçoit une facture imprimée de sa commande au moment de l'expédition du produit.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Lorsque la livraison n'est pas prise en charge par « Virginie Symaniec », mais par d'autres transporteurs comme La Poste, les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits quittent les locaux de Virginie Symaniec. En cas de dommage pendant le transport, une protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif, « Virginie Symaniec » ne peut pas être tenue responsable des dysfonctionnements du transporteur. Toutefois, le produit pourra être remboursé s'il n'est pas reçu par l'acheteur dans un délais de plus de trente jours, excepté pour des destinations telles que la Russie où les délais de livraison peuvent être arbitrairement très longs.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Virginie Symaniec, 35, rue de l'Artoire 78690 Les Essarts-le-roi, dans un délai de sept jours à dater de la livraison.
Responsabilité
Virginie Symaniec, dans le processus de vente en ligne, n'est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion ou piratage, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet à termes d'un traitement automatisé. Dabs ce cas, « Virginie Symaniec » s'engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 07 01 2012, enregistrée sous le numéro 1557090v0. En conséquence, les utilisateurs disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (Art.34 de la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
Archivage - Preuve
« Virginie Symaniec » archive les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de « Virginie Symaniec » seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents des Yvelines, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.